Date d’entrée en vigueur : 1er décembre 2024
Introduction
Bienvenue dans la politique en matière de respect de la vie privée (« politique ») de la famille de sociétés Metagenics LLC au sein de l’Union européenne et du Royaume-Uni (« nous », « notre » ou « nos »). Nous exploitons plusieurs sites Internet et la présente politique s’applique à tout site Internet auquel nous l’avons relié (« sites Internet »).
Veuillez lire attentivement cette politique en matière de respect de la vie privée. En continuant à utiliser nos sites Internet et en nous soumettant des données à caractère personnel, vous acceptez les termes de la présente politique en matière de respect de la vie privée.
Nous respectons et nous nous engageons à protéger la vie privée de chaque personne qui visite nos sites Internet. La présente politique en matière de respect de la vie privée définit la manière dont nous protégeons et utilisons les informations que nous recueillons dans le cadre de votre utilisation des sites Internet, y compris les données que vous pouvez fournir lorsque vous accédez à nos sites Internet, que vous vous inscrivez auprès de nous, que vous achetez un produit, que vous nous contactez, que vous nous envoyez vos commentaires, que vous participez à un webinaire ou à une autre réunion pédagogique, que vous vous inscrivez à notre bulletin d’information ou que vous répondez à nos enquêtes auprès des clients.
Les sites Internet ne sont pas destinés aux enfants et nous ne collectons pas sciemment des données relatives aux enfants.
Cette politique en matière de respect de la vie privée a pour but de décrire :
- Qui sommes-nous et comment nous contacter ?
- Quelles sont les informations que nous recueillons à votre sujet ?
- Comment vos données à caractère personnel sont-elles collectées ?
- Comment nous utilisons vos données à caractère personnel et pourquoi ?
- Quand divulguerions-nous vos informations ?
- Pendant combien de temps utiliserez-vous mes données à caractère personnel ?
- Vos droits et le contrôle de vos informations
- Modifications de la présente politique en matière de respect de la vie privée et votre obligation de nous informer des modifications
1. Qui sommes-nous et comment nous contacter ?
Aux fins du Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679/UE (le « RGPD de l’UE »), de la Loi britannique sur la protection des données 2018 (la « Loi ») et du RGPD de l’UE tel qu’il fait partie du droit du Royaume-Uni en vertu de la Loi de 2018 sur l’Union européenne (Retrait) (le « RGPD du Royaume-Uni ), les responsables du traitement sont :
- Metagenics France : Société enregistrée sous le numéro d’entreprise 331171314 et adresse commerciale : 10, Rue Michel Servet, Lille, 59000 France.
- Metagenics Italia S.R.L. : Code fiscal et numéro d’enregistrement : 07349230966 et adresse commerciale : Via Melchiorre Gioia 8, Milan 20124, Italie.
- Metagenics Netherlands BV : Société enregistrée sous le numéro d’entreprise 21017820 et adresse commerciale : Celsiusweg 20, Venlo, 5928PR, Pays-Bas.
- Metagenics Belgium SRL : Société enregistrée sous le numéro d’entreprise 0881 352 886 et adresse commerciale : Edward Vlietinckstraat 20, Ostende, 8400, Belgique.
- Nutri Advanced Ltd : avec le numéro d’entreprise enregistré 01807526 et l’adresse commerciale : Meridian House, Botany Business Park, Whaley Bridge, High Peak, SK23 7DQ, Royaume-Uni.
- Nutri Advanced Ltd : avec le numéro d’entreprise enregistré 591792 et l’adresse commerciale : Jusqu’au 2404, Euro Business Park, Little Island, County Cork, Irlande.
Si vous souhaitez nous contacter au sujet de la présente politique en matière de respect de la vie privée ou de nos pratiques en matière en matière de respect de la vie privée, veuillez nous contacter à l’adresse [email protected].
Nous sommes heureux de répondre à toute préoccupation que vous pourriez avoir concernant notre traitement de vos données à caractère personnel ; toutefois, vous avez le droit de déposer une plainte à tout moment auprès auprès de l'autorité de surveillance de votre pays de résidence ou de tout autre pays dans lequel nous exerçons nos activités, comme indiqué ci-dessous :
- Belgique : https://www.dataprotectionauthority.be
- France : https://www.cnil.fr
- Irlande : https://www.dataprotection.ie
- Italie : https://www.garanteprivacy.it/web/garante-privacy
- Pays-Bas : https://www.autoriteitpersoonsgegevens.nl
- Royaume-Uni : www.ico.org.uk
2. Quelles sont les informations que nous recueillons à votre sujet ?
Les données à caractère personnel, ou informations personnelles, désignent toute information concernant une personne physique à partir de laquelle cette personne peut être identifiée. Cela n’inclut pas les données dont l’identité a été supprimée (données anonymes).
Lorsque vous accédez au site, que vous nous contactez, que vous vous inscrivez, que vous réservez des événements ou que vous achetez des produits, que vous répondez volontairement à des enquêtes auprès des clients ou que vous fournissez un retour d’information, que vous vous inscrivez à notre bulletin d’information ou que vous recevez des mises à jour par SMS, nous pouvons être amenés à collecter et à traiter les informations suivantes :
- Les Données d’identité comprennent le prénom, le nom de jeune fille, le nom de famille, le nom d’utilisateur ou un identifiant similaire et le titre.
- Les Données de contact comprennent l’adresse de facturation, l’adresse de livraison, l’adresse e-mail et les numéros de téléphone.
- Les Données financières comprennent les informations relatives aux comptes bancaires et aux cartes de paiement.
- Les Données de transaction comprennent les détails des paiements effectués en votre faveur et par vous et d’autres détails sur les produits que vous avez achetés chez nous, ainsi que votre historique de crédit.
- Les Données de marketing et de communication comprennent vos préférences en matière de réception de communications marketing de notre part et de la part de nos tiers, ainsi que vos préférences en matière de communication.
- Les Données techniques comprennent l’identifiant de l’appareil mobile, l’adresse du protocole Internet (IP), vos données de connexion, le type et la version du navigateur, le réglage du fuseau horaire et la localisation, les types et versions des plug-ins du navigateur, le système d’exploitation et la plateforme, ainsi que d’autres technologies sur les appareils que vous utilisez pour accéder à notre site Internet.
- Les Données de profil comprennent votre nom d’utilisateur et votre mot de passe, les achats ou les commandes que vous avez effectués, vos intérêts, vos préférences, vos commentaires et vos réponses à des enquêtes.
- Les Données d’utilisation comprennent des informations sur la façon dont vous utilisez notre site Internet, nos produits et nos services, incluant les réponses aux enquêtes.
- Les Données relatives aux qualifications professionnelles si vous êtes un professionnel de la santé ou une autre forme de conseiller en matière de santé, ce qui inclut vos associations professionnelles, les certificats/qualifications de praticien, les domaines d’intérêt spécifiques et l’endroit où vous avez fait vos études.
- Les Catégories spéciales de données à caractère personnel comprennent les données concernant votre santé. Sur certains de nos sites Internet, vous pouvez être en mesure de fournir volontairement des informations sur votre état de santé et votre navigation ou l’achat de certains de nos produits ou services pourrait indiquer un état de santé. Nous collectons et utilisons ces informations pour fournir les services que vous demandez ou exécuter les commandes de produits que vous achetez. Nous ne collectons pas d’autres catégories particulières de données à caractère personnel telles que l’origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, les convictions religieuses ou philosophiques, l’appartenance à un syndicat, les condamnations pénales ou les infractions pénales, ou les données génétiques ou biométriques dans le but de vous identifier de manière unique.
Nous collectons, utilisons et partageons également des données agrégées, telles que des données statistiques ou démographiques, à quelque fin que ce soit. Les données agrégées pourraient être dérivées de vos données à caractère personnel mais ne sont pas considérées comme des données à caractère personnel en droit car ces données ne révéleront pas directement ou indirectement votre identité. Par exemple, nous pouvons agréger vos Données d’utilisation pour calculer le pourcentage d’utilisateurs accédant à une fonctionnalité spécifique du site Internet. Toutefois, si nous combinons ou connectons des données agrégées avec vos données à caractère personnel de manière à ce qu’elles puissent directement ou indirectement vous identifier, nous traitons les données combinées comme des données à caractère personnel qui seront utilisées conformément à la présente politique en matière de respect de la vie privée.
3. Comment vos données à caractère personnel sont-elles collectées ?
Nous utilisons différentes méthodes pour collecter des données auprès de vous et à votre sujet, notamment par le biais de :
-
Interactions directes. Vous pouvez nous communiquer vos Données d’identité, de contact et financières en remplissant des formulaires ou en correspondant avec nous par courrier, téléphone, e-mail ou autre. Il s’agit notamment des données à caractère personnel que vous fournissez lorsque vous :
- commandez nos produits ;
- créez un compte sur notre site Internet ;
- demandez à ce que des communications marketing vous soient envoyées ;
- vous inscrivez à notre bulletin d’information ;
- participez à un concours, à une promotion ou à une enquête ; ou
- nous faites part de vos commentaires ou prenez contact avec nous.
- Technologies ou interactions automatisées. Lorsque vous interagissez avec notre site Internet, nous collectons automatiquement des Données Techniques sur votre équipement, vos actions et habitudes de navigation. Nous collectons ces données à caractère personnel en utilisant des cookies, des journaux de serveur et d’autres technologies similaires. Nous pouvons également recevoir des Données Techniques vous concernant si vous visitez d’autres sites Internet employant nos cookies. Veuillez consulter notre gestionnaire de consentement ou la section Cookies de la présente Politique en matière de respect de la vie privée pour plus de détails.
-
Tiers ou sources accessibles au public. Nous recevrons des données à caractère personnel vous concernant de la part de divers tiers et sources publiques, comme indiqué ci-dessous :
- des fournisseurs d’analyses tels que Google.
4. Comment nous utilisons vos données à caractère personnel et pourquoi ?
Nous pouvons utiliser les informations vous concernant de la manière suivante :
- Pour exécuter votre commande de produits ou de services ;
- Pour améliorer nos produits et notre site Internet, et veiller à ce que le contenu de notre site Internet soit présenté de la manière la plus efficace possible ;
- Pour vous fournir des informations ou des produits que vous nous demandez, par e-mail et/ou SMS, et qui sont susceptibles de vous intéresser, lorsque vous avez demandé ou consenti à être contacté à ces fins ;
- Pour exécuter nos obligations découlant de tout contrat conclu entre nous et vous ;
- Pour vous informer des modifications apportées à nos produits et services ou des informations importantes telles que les rappels de produits ou les avertissements ;
- Pour nos propres études de marché (par exemple pour vous inviter à nous faire part de vos commentaires sur nos produits et services ou à répondre à une enquête ou à un questionnaire) ;
- Pour administrer notre site Internet et pour des opérations internes, dont le dépannage, à des fins de sécurité, d’analyse de données, de tests et d’enquêtes statistiques ;
-
À des fins de marketing et de publicité, comprenant :
- courrier postal ou électronique (si vous vous y êtes abonné),
- des campagnes de rappel téléphonique (si vous n’êtes pas inscrit sur la liste des personnes à ne pas appeler (« ne me rappelez pas »),
- la publicité en ligne que nous affichons sur nos sites Internet, les sites Internet de nos sociétés liées ou la publicité que nous finançons en vue de l’afficher sur les sites Internet de tiers.
- À toute autre fin pour laquelle vous avez donné votre consentement.
Quelle est notre base juridique pour le traitement de vos données à caractère personnel ?
Nous n’utiliserons vos données à caractère personnel que lorsque la loi nous y autorise. En ce qui concerne chacune des finalités pour lesquelles nous utilisons vos données à caractère personnel, le RGPD UE/UK exige que nous nous assurions que nous disposons d'une « base juridique » pour cette utilisation. Le plus souvent, nous utiliserons vos données à caractère personnel dans les circonstances suivantes :
- Lorsque nous devons exécuter un contrat que nous sommes sur le point de conclure ou que nous avons conclu avec vous (« Nécessité contractuelle ») ;
- Lorsque cela est nécessaire pour nos intérêts légitimes (ou ceux d’un tiers) et que vos intérêts et vos droits fondamentaux ne prévalent pas sur ces intérêts (« Intérêts Légitimes »). Vous trouverez plus de détails sur les intérêts légitimes spécifiques poursuivis pour chaque finalité pour laquelle nous utilisons vos données à caractère personnel dans le tableau ci-dessous ;
- Lorsque nous devons nous conformer à une obligation légale ou réglementaire (« Conformité à la loi ») ;
- Lorsque nous disposons de votre consentement spécifique pour effectuer le traitement pour la finalité en question (« Consentement »).
En règle générale, nous ne nous appuyons pas sur le Consentement comme base juridique pour utiliser vos données à caractère personnel autrement que dans le contexte des communications de marketing direct et du placement de cookies.
Finalités de l’utilisation de vos données à caractère personnel
Vous trouverez ci-dessous, sous forme de tableau, une description de toutes les façons dont nous prévoyons d’utiliser vos données à caractère personnel, ainsi que les bases juridiques sur lesquelles nous nous appuyons pour ce faire. Nous avons également identifié quels sont nos intérêts légitimes, lorsque cela s’avère approprié. Notez que nous pouvons traiter vos données à caractère personnel pour plus d’une base juridique en fonction de la finalité spécifique pour laquelle nous utilisons vos données. Prenez contact avec nous si vous avez besoin de détails sur la base juridique spécifique sur laquelle nous nous appuyons pour traiter vos données à caractère personnel lorsque plus d’une base a été énoncée dans le tableau ci-dessous.
Finalité / Activité | Type de données | Base juridique du traitement |
---|---|---|
Pour vous enregistrer en tant que nouveau client |
• Identité • Contact | • Nécessité contractuelle |
Pour traiter votre commande et vos abonnements, y compris la gestion des paiements, des frais et des charges |
• Identité • Contact • Financière • Transaction | • Nécessité contractuelle |
Pour gérer notre relation avec vous, ce qui comprend : • Vous informer des modifications apportées à nos conditions ou à notre politique en matière de protection de la vie privée • Vous demander de laisser un avis ou de répondre à une enquête |
• Identité • Contact • Profil • Marketing et communications |
• Conformité à la loi • Intérêts légitimes (pour tenir nos dossiers à jour et étudier la manière dont les clients utilisent nos produits/services) |
Pour vous permettre de participer à un tirage au sort, à un concours ou de répondre à une enquête |
• Identité • Contact • Profil • Utilisation • Marketing et communications |
• Nécessité contractuelle • Intérêts légitimes (pour étudier comment les clients utilisent nos produits/services, pour les développer et pour faire croître notre entreprise) |
Pour administrer et protéger notre entreprise et ce site Internet (y compris le dépannage, l’analyse des données, les tests, la maintenance du système, l’assistance, les rapports et l’hébergement des données) |
• Identité • Contact • Technique |
• Intérêts légitimes (pour la gestion de notre entreprise, la fourniture de services administratifs et informatiques, la sécurité du réseau, la prévention de la fraude et dans le contexte d’une réorganisation de l’entreprise ou d’un exercice de restructuration du groupe) ou, lorsque nous utilisons des cookies pour collecter ces données à caractère personnel, votre consentement. • Conformité à la loi |
Pour vous proposer un contenu de site Internet et des publicités pertinents et mesurer ou comprendre l’efficacité de la publicité que nous vous proposons |
• Identité • Contact • Profil • Utilisation • Marketing et Communications • Technique | • Le consentement, qui peut être un consentement explicite au marketing, ou un consentement explicite à l’utilisation de cookies lorsque nous utilisons des cookies pour collecter vos données à caractère personnel à ces fins. |
Pour utiliser l’analyse des données afin d’améliorer notre site Internet, nos produits/services, notre marketing, nos relations et les expériences avec les clients |
• Technique • Utilisation | • Intérêts légitimes (pour définir les types de clients pour nos produits et services, pour maintenir notre site Internet à jour et pertinent, pour développer nos activités et pour informer notre stratégie de marketing) ou, lorsque nous utilisons des cookies pour collecter ces données à caractère personnel, votre consentement. |
Pour vous faire des suggestions et des recommandations concernant des biens ou des services susceptibles de vous intéresser et pour vous contacter par e-mail et/ou par SMS afin de vous faire part de nos dernières nouvelles, mises à jour et offres |
• Identité • Contact • Technique • Utilisation • Profil • Marketing et Communications | • Le consentement, qui peut être un consentement explicite au marketing, ou un consentement explicite à l’utilisation de cookies lorsque nous utilisons des cookies pour collecter vos données à caractère personnel à ces fins. |
Que se passe-t-il si vous ne nous fournissez pas les données à caractère personnel nécessaires ?
Si nous devons collecter vos données à caractère personnel en vertu de la loi ou d’un contrat que nous avons conclu avec vous, et que vous ne fournissez pas ces données lorsqu’elles vous sont demandées, nous pourrions ne pas être en mesure d’exécuter le contrat que nous avons conclu ou que nous essayons de conclure avec vous (par exemple, pour vous fournir nos produits). Dans ce cas, il se peut que nous soyons obligés d’annuler une commande que vous avez passée avec nous, mais nous vous en informerons à ce moment-là.
Marketing
Nous nous efforçons de vous offrir des choix concernant certaines utilisations de données à caractère personnel, notamment en matière de marketing et de publicité. Nous pouvons utiliser vos Données d’identité, de contact, techniques, d’utilisation et de profil pour nous faire une idée de ce que nous pensons que vous voulez ou avez besoin, ou de ce qui peut vous intéresser. C’est de cette manière que nous décidons quels produits, services et offres peuvent être pertinents pour vous (nous appelons cela du marketing).
Vous recevrez des communications marketing de notre part si vous avez donné votre accord pour recevoir des communications marketing de notre part, notamment en vous inscrivant à notre lettre d’information, ou pour recevoir des messages électroniques ou SMS avec nos dernières nouvelles, mises à jour et offres. Si vous ne souhaitez plus que nous utilisions vos données de contact à des fins de marketing ou pour vous envoyer des informations sur des offres spéciales ou d’autres informations susceptibles de vous intéresser, veuillez nous contacter à l’adresse [email protected] ou utiliser la fonction de désinscription ou de « refus » dans nos communications par e-mail, ou en répondant « STOP » à l’un de nos messages textes.
Cookies
Nos sites Internet utilisent des cookies pour vous distinguer des autres utilisateurs de nos sites Internet. Un cookie est un petit fichier de lettres et de chiffres qui est conservé sur votre ordinateur ou votre smartphone lorsque vous visitez un site Internet. Les cookies sont utiles car ils nous aident à vous offrir une bonne expérience lorsque vous naviguez sur nos sites Internet, par exemple en stockant vos préférences et en gérant votre panier d’achat. Ils nous aident également à améliorer nos sites Internet.
Nous utilisons les types de cookies suivants :
- Cookies strictement nécessaires. Il s’agit de cookies nécessaires au fonctionnement de nos sites Internet. Ils comprennent, par exemple, les cookies qui vous permettent de vous connecter à des zones sécurisées de nos sites Internet et d'utiliser un panier d’achat.
- Cookies de fonctionnalité. Ceux-ci sont utilisés pour vous reconnaître lorsque vous revenez sur nos sites Internet. Cela nous permet de personnaliser notre contenu pour vous, de vous accueillir par votre nom et de nous souvenir de vos préférences (par exemple, votre choix de langue ou de région).
- Cookies analytiques/de performance. Ils nous permettent de reconnaître et de compter le nombre de visiteurs et de voir comment les visiteurs naviguent sur nos sites Internet lorsqu’ils les utilisent. Cela nous aide à améliorer le fonctionnement de nos sites Internet, par exemple en veillant à ce que les utilisateurs trouvent facilement ce qu’ils cherchent. Certains d’entre eux sont des cookies tiers qui analysent l’utilisation du site Internet.
- Cookies de ciblage. Ces cookies enregistrent votre visite sur nos sites Internet, les pages que vous avez consultées et les liens que vous avez suivis. Nous utilisons ces informations pour rendre nos sites Internet et la publicité qui y est affichée plus pertinents par rapport à vos intérêts. Nous pouvons les partager avec des tiers pour adapter la publicité à vos intérêts particuliers.
Les cookies que nous utilisons et les raisons pour lesquelles nous les utilisons changent de temps à autre. Pour trouver les informations actuelles sur les différents cookies que nous utilisons et les finalités pour lesquelles nous les utilisons, cliquez sur le lien cookies en bas de page du site Internet et cliquez sur l’onglet « Déclaration de cookie » comme indiqué ci-dessous, ou sur une autre fonctionnalité de ce type sur un autre outil de contrôle des cookies que le site Internet peut utiliser.
A propos des cookies sur ce site
Veuillez noter que des tiers (incluant, par exemple, des réseaux publicitaires et des fournisseurs de services externes tels que des services d’analyse du trafic web) peuvent également utiliser des cookies, sur lesquels nous n’avons aucun contrôle. Ces cookies sont susceptibles d’être des cookies analytiques/de performance ou des cookies de ciblage.
Vous pouvez gérer les cookies définis par nos sites Internet en utilisant l’outil de gestion des cookies disponible lors de votre première navigation sur nos sites Internet ou en activant les paramètres du navigateur que vous utilisez. Toutefois, si vous utilisez les paramètres de votre navigateur pour bloquer tous les cookies (y compris les cookies essentiels), certaines fonctionnalités de nos sites Internet peuvent ne pas fonctionner en conséquence et vous pouvez ne pas être en mesure d’accéder à tout ou à certaines parties de nos sites Internet.
Veuillez suivre les liens pertinents ci-dessous pour plus d’informations sur la façon dont vous pouvez gérer vos préférences en matière de cookies en utilisant les paramètres de votre navigateur :
Pour refuser d’être suivi par Google Analytics sur l’ensemble des sites Internet, rendez-vous sur http://tools.google.com/dlpage/gaoptout.
Pour plus d’informations sur la manière de gérer la publicité et le marketing personnalisés sur plusieurs plateformes, veuillez consulter les sites suivants : Your Ad Choices; Your Online Choices.
Vous pouvez ajuster vos préférences en matière de publicité personnalisée en utilisant les paramètres des plateformes de réseaux sociaux sur lesquelles vous avez un compte.
Pour en savoir plus sur les cookies, notamment pour savoir quels cookies ont été installés et comment les gérer et les supprimer, consultez le site www.allaboutcookies.org.
À l’exception des cookies essentiels, tous les cookies expirent au plus tard après 2 ans.
Changement de finalité
Nous n’utiliserons vos données à caractère personnel qu’aux fins pour lesquelles nous les avons collectées, sauf si nous considérons raisonnablement que nous devons les utiliser pour une autre raison et que cette raison est compatible avec la finalité initiale. Si vous souhaitez obtenir une explication sur la manière dont le traitement pour la nouvelle finalité est compatible avec la finalité initiale, veuillez vous adresser à [email protected].
Si nous devons utiliser vos données à caractère personnel pour une finalité sans rapport, nous vous en informerons et nous vous expliquerons la base juridique qui nous permet de le faire.
Veuillez noter que nous pouvons traiter vos données à caractère personnel à votre insu ou sans votre consentement, dans le respect des règles ci-dessus, lorsque cela est requis ou autorisé par la loi.
Sécurité et traitement de vos informations personnelles
Nous comprenons que la sécurité est une préoccupation importante pour vous lorsque vous faites des achats en ligne. Nous prenons des mesures raisonnables et appropriées destinées à aider à protéger les données à caractère personnel contre l’accès, l’utilisation, l’altération, la divulgation et la destruction non autorisés. Nos technologies et procédures de sécurité sont régulièrement révisées pour s’assurer qu’elles sont à jour et efficaces. Pour une vérification supplémentaire, recherchez le symbole du cadenas dans la fenêtre de votre navigateur au cours du processus de commande et de paiement.
Malheureusement, la transmission d’informations via Internet n’est pas totalement sûre et nous ne pouvons pas garantir la sécurité des informations transmises à notre site Internet ou à partir de celui-ci. Toute transmission se fait à vos risques et périls et vous devez vous assurer que toutes les transactions de paiement que vous effectuez le sont dans un environnement sécurisé. Vous devez garder confidentiels tous les codes de sécurité et mots de passe personnels et vous conformer à toutes les instructions que nous pourrions vous donner afin de garder ces détails confidentiels et sûrs.
5. Quand divulguerions-nous vos informations ?
Nous pouvons partager vos données à caractère personnel avec les parties suivantes aux fins énoncées dans le tableau de la section 4 ci-dessus :
- Au sein de la famille de sociétés Metagenics basées dans l’Union européenne et au Royaume-Uni, comme indiqué à la section 1, pour des services administratifs ou de soutien.
- D’autres sociétés de notre groupe, basées aux États-Unis et en Australie, qui peuvent fournir des services d’administration ou de soutien et se charger de l’établissement de rapports sur le leadership.
- Les tiers auxquels nous pourrions décider de vendre, de transférer ou de fusionner des parties de notre entreprise ou de nos actifs. Nous pouvons également chercher à acquérir d’autres entreprises ou à fusionner avec elles. Si un changement intervient dans notre entreprise, les nouveaux propriétaires peuvent utiliser vos données à caractère personnel de la même manière que celle décrite dans la présente politique en matière de respect de la vie privée.
- Des tiers externes qui peuvent être les suivants :
- Les prestataires de services agissant en tant que sous-traitants qui fournissent des services de vérification d’identité et de lutte contre le blanchiment d’argent.
- Les conseillers professionnels agissant en tant que sous-traitants, contrôleurs distincts ou contrôleurs conjoints, y compris les avocats, les banquiers, les réviseurs d’entreprises et les assureurs qui fournissent des services de conseil, des services bancaires, des services juridiques, des services d’assurance et des services de comptabilité.
- HM Revenue & Customs, les régulateurs et autres autorités agissant en tant que sous-traitants, contrôleurs distincts ou contrôleurs conjoints qui exigent un rapport sur les activités de traitement dans certaines circonstances.
- Les prestataires tiers agissant en tant que sous-traitants qui nous aident à gérer nos activités, incluant nos prestataires de services de paiement et de livraison, nos agences de marketing, nos fournisseurs de plateformes de gestion de la relation client et nos fournisseurs d’hébergement de sites Internet.
Nous exigeons de tous les tiers qu’ils respectent la sécurité de vos données à caractère personnel et qu’ils les traitent conformément à la loi. Nous n’autorisons les prestataires de services tiers à utiliser vos données à caractère personnel que pour les traiter à des fins spécifiées et conformément à nos instructions.
Liens tiers
Les sites Internet peuvent inclure des liens vers des sites Internet, des plug-ins et des applications de tiers. Le fait de cliquer sur ces liens ou d’activer ces connexions peut permettre à des tiers de collecter ou de partager des données vous concernant. Nous ne contrôlons pas ces sites Internet tiers et ne sommes pas responsables de leurs déclarations en matière de respect de la vie privée. Lorsque vous quittez notre site Internet, nous vous encourageons à lire la politique en matière de respect de la vie privée de chaque site Internet que vous visitez.
Transferts internationaux
Nous pouvons partager vos données à caractère personnel au sein de notre groupe, ce qui peut impliquer le transfert de vos données à caractère personnel en dehors de l’EEE et/ou du Royaume-Uni. Certains de nos tiers externes sont également basés en dehors de l’EEE et/ou du Royaume-Uni, de sorte que leur traitement de vos données à caractère personnel peut impliquer un transfert de données en dehors de l’EEE et/ou du Royaume-Uni.
Lorsque nous transférons vos données à caractère personnel hors de l’EEE et/ou du Royaume-Uni, nous nous assurons qu’un degré de protection similaire leur est accordé en veillant à ce qu’au moins l’une des garanties suivantes soit mise en œuvre :
- Nous ne transférons vos données à caractère personnel que vers des pays dont il a été jugé qu’ils offrent un niveau de protection adéquat des données à caractère personnel. Pour de plus amples informations, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : [email protected] ; ou
- Nous prendrons des mesures pour nous conformer aux lois sur la protection des données applicables à ces transferts et utiliserons des solutions de transfert appropriées pour tout transfert de données en dehors de l’EEE et/ou du Royaume-Uni, par exemple en concluant des clauses contractuelles types approuvées. Veuillez nous contacter à l’adresse [email protected] si vous souhaitez obtenir de plus amples informations sur les mécanismes de transfert spécifiques que nous utilisons lorsque nous transférons vos données à caractère personnel en dehors de l’EEE et/ou du Royaume-Uni.
6. Pendant combien de temps utiliserez-vous mes données à caractère personnel ?
Nous ne conserverons vos données à caractère personnel que pendant la durée raisonnablement nécessaire pour atteindre les finalités pour lesquelles nous les avons collectées, y compris pour satisfaire à toute exigence légale, réglementaire, fiscale, comptable ou d’établissement de rapports. Nous pouvons conserver vos données à caractère personnel pendant une période plus longue en cas de plainte ou si nous pensons raisonnablement qu’il existe une perspective de litige en ce qui concerne notre relation avec vous.
Pour déterminer la durée de conservation appropriée des données à caractère personnel, nous prenons en compte la quantité, la nature et la sensibilité des données à caractère personnel, le risque potentiel de préjudice résultant d’une utilisation ou d'une divulgation non autorisée de vos données à caractère personnel, les finalités pour lesquelles nous traitons vos données à caractère personnel et si nous pouvons atteindre ces finalités par d’autres moyens, ainsi que les exigences légales, réglementaires, fiscales, comptables ou autres qui s’appliquent.
La loi nous oblige à conserver les informations de base sur nos clients (y compris les Données de contact, d'identité, financières et de transaction) pendant six ans après qu’ils aient cessé d’être des clients à des fins fiscales.
Nous cesserons d’utiliser vos données à caractère personnel à des fins de marketing si vous n’avez ouvert aucun des messages que nous vous avons envoyés depuis plus de 24 mois ou, si cela se produit plus tôt, lorsque vous refusez que vous vous désabonnez de ces messages. Il se peut que nous devions conserver vos données à caractère personnel à d’autres fins (par exemple, à des fins fiscales) par la suite.
Dans certaines circonstances, vous pouvez nous demander de supprimer vos données. Pour plus d’informations, veuillez consulter vos droits en matière de respect de la vie privée ci-après.
Dans certaines circonstances, nous rendrons anonymes vos données à caractère personnel (afin qu’elles ne puissent plus être associées à vous) à des fins de recherche ou de statistiques, auquel cas nous pourrons utiliser ces informations indéfiniment sans vous en avertir.
7. Vos droits et le contrôle de vos informations
Vous avez le droit, à tout moment, de :
- Demander l’accès à vos données à caractère personnel (communément appelé demande d’accès aux données de la personne concernée). Cela vous permet de recevoir une copie des données à caractère personnel que nous détenons à votre sujet et de vérifier que nous les traitons légalement.
- Demander la rectification des données à caractère personnel que nous détenons à votre sujet. Cela vous permet de faire corriger les données incomplètes ou inexactes que nous détenons à votre sujet, bien que nous puissions avoir besoin de vérifier l’exactitude des nouvelles données que vous nous fournissez.
- Demander l’effacement de vos données à caractère personnel. Cela vous permet de nous demander de supprimer ou de retirer des données à caractère personnel lorsqu’il n'y a pas de raison valable pour que nous continuions à les traiter. Vous avez également le droit de nous demander d’effacer ou de supprimer vos données à caractère personnel lorsque vous avez exercé avec succès votre droit d’opposition au traitement (voir ci-dessous), lorsque nous sommes susceptibles d’avoir traité vos informations de manière illégale ou lorsque nous sommes tenus d’effacer vos données à caractère personnel pour nous conformer à la législation locale. Notez toutefois qu’il se peut que nous ne soyons pas toujours en mesure d’accéder à votre demande d’effacement pour des raisons juridiques spécifiques qui vous seront notifiées, le cas échéant, au moment de votre demande.
- S’opposer au traitement de vos données à caractère personnel lorsque nous nous appuyons sur un intérêt légitime (ou ceux d’un tiers) et qu’un élément de votre situation particulière vous incite à vous opposer au traitement pour ce motif, car vous estimez qu’il a une incidence sur vos droits et libertés fondamentaux. Vous avez également le droit de vous opposer lorsque nous traitons vos données à caractère personnel à des fins de marketing direct. Dans certains cas, nous pouvons démontrer que nous avons des motifs légitimes impérieux de traiter vos informations qui l’emportent sur vos droits et libertés.
- Demander la limitation du traitement de vos données à caractère personnel. Cela vous permet de nous demander de suspendre le traitement de vos données à caractère personnel dans les scénarios suivants :
- Si vous souhaitez que nous établissions l’exactitude des données.
- Lorsque notre utilisation des données est illégale mais que vous ne souhaitez pas que nous les effacions.
- Lorsque vous avez besoin que nous conservions les données même si nous n’en avons plus besoin, car vous en avez besoin pour établir, exercer ou défendre des réclamations légales.
- Vous vous êtes opposé à l’utilisation de vos données, mais nous devons vérifier si nous avons des motifs légitimes impérieux de les utiliser.
- Demander le transfert de vos données à caractère personnel à vous ou à un tiers. Nous vous fournirons, à vous ou à un tiers que vous aurez choisi, vos données à caractère personnel dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine (droit à la portabilité des données). Notez que ce droit ne s’applique qu'aux informations automatisées que vous avez initialement consenti à ce que nous utilisions ou lorsque nous avons utilisé ces informations pour exécuter un contrat avec vous.
- Retirer son consentement à tout moment lorsque nous nous appuyons sur le consentement pour traiter vos données à caractère personnel. Toutefois, cela n’affectera pas la légalité de tout traitement effectué avant que vous ne retiriez votre consentement. Si vous retirez votre consentement, il se peut que nous ne soyons pas en mesure de vous fournir certains produits ou services. Nous vous informerons si c’est le cas au moment où vous retirez votre consentement.
Si vous souhaitez exercer l’un des droits susmentionnés, veuillez contacter notre Délégué à la protection des données à l’adresse [email protected].
Vous n’aurez pas à payer de frais pour accéder à vos données à caractère personnel (ou pour exercer l’un des autres droits). Toutefois, nous pouvons facturer des frais raisonnables si votre demande est manifestement infondée, répétitive ou excessive. Nous pouvons également refuser de donner suite à votre demande dans ces circonstances.
Nous pouvons être amenés à vous demander des informations spécifiques pour nous aider à confirmer votre identité et garantir votre droit d’accès à vos données à caractère personnel (ou d’exercer l’un de vos autres droits). Il s’agit d’une mesure de sécurité visant à garantir que les données à caractère personnel ne sont pas divulguées à une personne qui n’a pas le droit de les recevoir. Nous pouvons également vous contacter pour vous demander des informations complémentaires concernant votre demande afin d’accélérer notre réponse.
Nous nous efforçons de répondre à toutes les demandes légitimes dans un délai d’un mois. Il peut arriver que le délai soit supérieur à un mois si votre demande est particulièrement complexe ou si vous avez introduit plusieurs demandes. Dans ce cas, nous vous en informerons et vous tiendrons au courant de l’évolution de la situation.
8. Modifications de la présente politique en matière de respect de la vie privée et votre obligation de nous informer des modifications
Il est important que les données à caractère personnel que nous détenons à votre sujet soient exactes et à jour. Veuillez nous tenir informés si vos données à caractère personnel changent pendant votre relation avec nous.
Nous réviserons régulièrement la présente Politique en matière de respect de la vie privée et l’adapterons en cas de modification de notre traitement des données ou en cas de changements juridiques qui nous obligent à mettre à jour ce document. La version actuelle de la Politique en matière de respect de la vie privée peut être consultée sur nos sites Internet. La date d’entrée en vigueur est indiquée en haut de la présente Politique en matière de respect de la vie privée.